[ TOGUNA FORUM ] - LES ARTS TRIBAUX DU MONDE ENTIER

Bonjour,
j'aurais besoin de savoir qu'elle est la législation pour des objets archéologie provenant de collections de particulier
Merci d'avance pour votre aide.
Serge

Bonjour Serge,
je ne sais pas si ça peut aider mais voici ce que j'ai sous la main :
https://icom.museum/fr/ressources/red-lists/

Bonjour Serge
Il n’y a pas une réponse courte et universelle. De quels objets s’agit-il précisément ? Car leur statut peut dépendre du type d’objets, de leur origine, de l’histoire et des modalités de leur acquisition par les particuliers, etc.
Quelques éléments piochés :
« La loi du 3 août 1995 prévoit aussi que le possesseur de bonne foi d’une œuvre d’art illicitement introduite peut être indemnisé, à condition qu’il puisse faire la preuve de sa diligence au moment de l’achat à rechercher la provenance de l’œuvre. La difficulté à prouver la bonne ou mauvaise foi de l’acquéreur d’un bien culturel passé par de multiples intermédiaires est indéniable. »
https://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-1998-06-0008-001

Pour les objets non-européens, liste rouge de l’ICOM par régions du monde et types d’objets. (je viens de voir que Véronique l'a citée)
https://icom.museum/fr/listes-rouges-red-lists/


Même Ebay est prudent (!) :
« La vente des objets suivants est interdite sur eBay :
• Objets archéologiques datant de plus de 100 ans et provenant de :
◦ fouilles ou découvertes terrestres ou sous-marines ;
◦ sites archéologiques ;
◦ collections archéologiques. »

Bonsoir,
merci beaucoup pour votre aide.
Amitiés.
Serge

Petit ajout qui est un avis personnel et résume des règles générales.

 Si ces objets n'entrent pas dans les  listes ICOM ou UNESCO liées au trafic et au pillage d’antiquités, ainsi que dans la liste de la Convention de Washington dite « CITES » pour les espèces protégées de la faune et de la flore, alors je crois que votre acquisition est tout à fait normale et licite.
De plus, si les objets ont été acquis par les anciens propriétaires avant les réglementations (il faut pouvoir le prouver), alors ils ne sont pas soumis à la loi car, selon un principe de droit, les lois ne sont pas rétroactives. C'est pour cela que, par exemple, les maisons d'enchères sont obligées de déterminer l'origine d'un objet en ivoire (au-delà d'un certain poids) ou d'être en mesure de démontrer qu'une antiquité listée dans les conventions internationales n'est pas le produit d'un trafic ou d'un pillage.